1. Responsable du traitement

La présente politique de confidentialité décrit la manière dont Un Brin de Passion, entreprise individuelle spécialisée dans la vente en ligne de produits de papeterie, collecte et utilise les données personnelles des visiteurs et des clients de son site internet.

2. Données personnelles collectées

Selon l'utilisation du site, Un Brin de Passion peut collecter les données suivantes :

• Nom et prénom.
• Adresse de facturation et adresse de livraison.
• Adresse e-mail.
• Numéro de téléphone, lorsque nécessaire pour la livraison ou le contact.
• Informations relatives aux commandes et aux produits achetés.
• Informations relatives aux paiements, traitées par le prestataire de paiement.
• Données échangées lors des demandes de contact ou des réclamations.
• Données techniques et de navigation, lorsque des cookies ou autres traceurs sont utilisés.

Le Vendeur ne demande que les données nécessaires aux finalités décrites dans la présente politique.

Les données bancaires complètes ne sont pas conservées par Un Brin de Passion lorsque le paiement est effectué par l'intermédiaire d'un prestataire de paiement sécurisé.

3. Finalités et bases légales des traitements

Les données personnelles sont utilisées pour les finalités suivantes :

• Gestion des commandes, paiements et livraisons
• Gestion des réclamations et du service client
• Émission et conservation des factures
• Prévention de la fraude et sécurité du site
• Envoi de newsletters et offres commerciales
• Gestion des cookies non essentiels

La collecte des données nécessaires à la commande est obligatoire. Si le Client ne fournit pas ces informations, Un Brin de Passion peut être dans l'impossibilité de traiter la commande ou d'assurer la livraison.

Les données utilisées à des fins de prospection commerciale sont traitées conformément aux règles applicables et aux préférences exprimées par le Client.

4. Destinataires des données

Les données personnelles peuvent être accessibles aux personnes et prestataires nécessaires au fonctionnement de l'activité, notamment :

• Un Brin de Passion et les personnes autorisées à gérer l'activité.
• Le prestataire d'hébergement du site.
• Le prestataire de paiement.
• Les transporteurs chargés de la livraison.
• Le prestataire de gestion comptable, lorsque nécessaire.
• Les autorités administratives ou judiciaires lorsqu'une obligation légale l'impose.

Les données ne sont pas vendues à des tiers.

Les prestataires intervenant pour le compte de Un Brin de Passion sont tenus de respecter les obligations applicables en matière de protection des données.

5. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée à la finalité pour laquelle elles ont été collectées.

Les données nécessaires à la gestion des commandes sont conservées pendant la durée de la relation commerciale, puis archivées lorsque cela est nécessaire pour respecter les obligations légales, notamment comptables et fiscales.

Les factures et documents comptables sont conservés pendant la durée légale applicable.

Les données utilisées à des fins de prospection commerciale sont conservées pendant la durée nécessaire à cette finalité, dans le respect des règles applicables.

Les données collectées via le formulaire de contact sont conservées pendant le temps nécessaire au traitement de la demande.

6. Droits des personnes

Conformément au RGPD et à la réglementation applicable, chaque personne dispose, selon les conditions prévues par la loi, des droits suivants :

• Droit d'accès à ses données personnelles.
• Droit de rectification des données inexactes.
• Droit à l'effacement de ses données.
• Droit à la limitation du traitement.
• Droit d'opposition à certains traitements.
• Droit à la portabilité des données lorsque ce droit est applicable.
• Droit de retirer son consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Pour exercer ses droits, le Client peut contacter Un Brin de Passion à l'adresse : contact@unbrindepassion.fr

Une demande peut être accompagnée d'un justificatif d'identité lorsque cela est nécessaire pour vérifier l'identité du demandeur.

Un Brin de Passion répond aux demandes dans les délais prévus par la réglementation.

7. Réclamation auprès de la CNIL

Si une personne estime que ses données personnelles ne sont pas traitées conformément à la réglementation, elle peut adresser une réclamation à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

CNIL

3 Place de Fontenoy

TSA 80751

75334 Paris Cedex 07

Site internet : https://www.cnil.fr/

8. Cookies et autres traceurs

Le site Un Brin de Passion peut utiliser des cookies et autres traceurs afin de permettre son fonctionnement, de mémoriser certaines préférences ou de mesurer l'audience.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés sans consentement lorsqu'ils répondent aux conditions légales applicables.

Les cookies de mesure d'audience, de publicité ou de services tiers sont utilisés conformément aux règles applicables, notamment en matière de consentement.

Lorsqu'un consentement est requis, le Client peut l'exprimer via le bandeau de gestion des cookies. Il peut également modifier ses choix à tout moment par l'intermédiaire du module de gestion des cookies disponible sur le site.

9. Sécurité des données

Un Brin de Passion met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre les accès non autorisés, la perte, la destruction ou l'altération.

Le site utilise, lorsque disponible, une connexion sécurisée HTTPS.

Les données sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour accomplir leurs missions.

Aucune sécurité informatique ne peut garantir un risque nul, mais Un Brin de Passion s'efforce de maintenir un niveau de protection adapté aux risques liés à son activité.

10. Transferts de données hors de l'Union européenne

Les données personnelles peuvent être traitées ou hébergées par certains prestataires situés en dehors de l'Union européenne.

Lorsque des transferts de données hors de l'Union européenne sont réalisés, Un Brin de Passion veille à ce qu'ils soient encadrés par les mécanismes prévus par la réglementation applicable, notamment une décision d'adéquation ou des garanties appropriées.

11. Modification de la politique de confidentialité

Un Brin de Passion se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires ou techniques.

La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date de sa consultation.